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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE
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Royal Provence
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Royal Provence
RIVAROSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675678
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2029
Royal Provence de RIVAROSE

Présentation de la marque Royal Provence

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royal Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE domicilié(e) Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Royal Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Royal Provence arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

RIVAROSE a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN TRUFFER , FLUTELLE , LAURENT TRUFFER , ROYAL MARINE , INCARTADE , ALLIANCE , EDMOND THERY , DILIBULLE , BRILLANCE , DIAMOUR de FRANCE


RIVAROSE, Société par actions simplifiée - Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 414763524


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°645676 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725280 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Les Baux-de-Provence ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Eau-de-vie de vin originaire de Provence et Eau-de-vie de Marc originaire de Provence.